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2025 – SALES & REGULATORY / CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Conditions Generales de Vente [PDF]
Conditions Generales de Vente en JointVenture / €uroCoopérative [PDF]
Conditions générales de service [PDF]
Conditions générales de service SURETE SECURITE CYBER [PDF]
Conditions générales de serivce OMICS FULL [PDF]
Conditions Particulières STORAGE ON A² NVIDIA [PDF]
ISO9100 [PDF] | ISO9001 [PDF] | ISO27001 [PDF]
Annexe Traitement de données à caractère personnel [PDF]
Sous-traitants ulterieurs A²VENTURE SAS [PDF]
Societes Apparentees A²VENTURE SAS cloud [PDF]
Sites SEVESO HAUT [PDF]
Glossaire [PDF]
Conditions particulières
Noms de domaine
Conditions particulières de noms de domaines [PDF]
Hébergement Mutualisé / Web
Conditions particulières d’hébergement Web [PDF]
Emails
Conditions Particulières de Messagerie Collaborative – Hosted Exchange [PDF]
Conditions Particulières de Messagerie Collaborative – Private Exchange [PDF]
Certificat SSL
Conditions particulières certificat SSL [PDF]
Serveurs Dédiés
Conditions particulières de location de serveurs dédiés [PDF]
Conditions générales pour les serveurs Windows [PDF]
Conditions générales pour les serveurs UNIX BSD [PDF]
Conditions particulières VPS [PDF]
Annexe des Conditions particulières de location d’un Serveur Dédié : Espace de stockage supplémentaire [PDF]
Storage
Conditions Particulières – File Storage [PDF]
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Services
Conditions particulières des comptes Pré-payés [PDF]
Hosted Private Cloud
Conditions particulières Dedicated Cloud Windows [PDF]
Conditions Particulieres – Hosted Private Cloud VMware on A²VENTURE SAS cloud [PDF]
Managed Baremetal Essentials [PDF]
Conditions particulières – Nutanix® on A²VENTURE SAS cloud – Offre packagée [PDF]
Conditions particulières – Nutanix® on A²VENTURE SAS cloud – Offre « BYOL » [PDF]
Conditions Particulières SAP HANA on Private Cloud [PDF]
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Conditions particulières des services Public Cloud [PDF]
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Network
Conditions particulières Additional IP [PDF]
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Gérer et exploiter
Conditions Particulières Logs Data Platform [PDF]
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Conditions Générales de Services Professionnels [PDF]
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Telecom – Téléphonie
Conditions Particulières services téléphonie [PDF]
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Aaventure peut-il faire évoluer ce document d’information ?
Aaventure pourra faire évoluer ce document d’information à tout moment, en fonction de l’évolution des techniques et outils de traitement notamment. Il est donc recommandé de le consulter régulièrement. En cas de modification, Aaventure publiera ces changements sur cette page, aux endroits appropriés, en fonction de l’objet et de l’importance des changements apportés.
Commission nationale de l’informatique et des libertés (« CNIL »)
Nous vous rappelons que vous pouvez introduire une réclamation auprès de la DPD (dpd) et, en cas de litige non résolu, auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), qui est l’autorité administrative indépendante chargée de veiller au respect de la Réglementation sur la protection des données personnelles en France. Vous pouvez la saisir directement sur le site internet https://www.cnil.fr/fr/agir ou par courrier à l’adresse suivante : Commission nationale de l’informatique et des libertés, 3 Place de Fontenoy – TSA 80715, 75334 PARIS CEDEX 07.
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